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https://www.atelierpetitpapier.fr
créé par Atelier Petit Papier en collaboration avec Grégory Chartier

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Hébergement
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7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

Directeur de la publication:
Marine Frionnet
Custarella, 20117 TOLLA

Contenu
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Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL.
La plateforme (
https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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